Journal des séances numéro 106, législature II, de la Commission de suivi du processus d’intégration de l’État espagnol dans les Communautés européennes

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  Ordonnances de la Guilde des Marejants de Tarragone
• 
  Concours pour la création de l’enseigne du nouveau gouvernement de la Generalitat (28/07/1931-01/02/1932)
• 
  Hommage à Clavé et Wagner (1955)
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  Production de tabac en flocons en Europe et le Trésor philippin (2.3.1918 – 17.9.1956)
• 
  Détails des voyages vérifiés par M. Cerdá pour l’étude de la réforme et de l’expansion de Barcelone
• 
  Livre du Trésor des Travaux du Port de la ville de Tarragone (1801-1803)
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  Acte de décès d’Oluf Milde, brigadier norvégien décédé à l’hôpital militaire Valls le 28/12/1937
• 
  Protocoles de décrets, vol. 21/3593. Décret réglementant l’interruption volontaire de grossesse (25/12/1936).
• 
  Procès à Paris. jugement Tribunal Civil de la Seine. XII Chambre Président : M. Fredin. Affaires: Colonel Francesc Macià et conjurés Catalans. Risciotti Garibaldi. Incident lié à la disjonction. Numéro de série. 2. Fascicule no. 1.
• 
  Rapport de l’ambassadeur d’Espagne à Paris José Nicolás de Azara y Perera, 1er marquis de Nibbiano, où il témoigne du coup d’État du 18 brumaire (9 novembre), exécuté par Napoléon Bonaparte (26.11.1799)
• 
  Liste des participants au Sometent (milice) par ordre du 23 avril 1811
• 
  Messe solennelle de Beethoven
• 
  Carte postale en espéranto envoyée de Suède à Cassà de la Selva
• 
  Liste des habitants de Poboleda victimes des miliciens libéraux
• 
  État-major des Blue Arrows. Séance d’information. Déclaration d’un déserteur.
• 
  Catalogue de l’usine de céramique Industrias Miret, SA (IMSA) de Vendrell, spécialisée dans la tuile rouge mate.
• 
  Registre des patients admis à la Clinique Militaire 5 des Brigades Internationales
• 
  Procuration donnée par le poète Jacint Verdaguer i Santaló à diverses personnes afin qu’elles puissent gérer ses biens et les droits de ses œuvres littéraires.
• 
  Dossier d’enregistrement de « 2 biens de la mine de plomb « La Casualidad », site de Pou de la Gana, terminus de San Fost ». (Barcelone) (28/10/1867-21/09/1868)
• 
  Mémoires de Pere Roca Escaler (1984)
• 
  Mémoire adressé au Conseil de Gouvernement de la Principauté de Catalogne de Charles Quint exposant les difficultés économiques dues au paiement des cotisations dues à la sécheresse, à la baisse des prix du vin et à la guerre.
• 
  Dernière lettre attribuée au président Companys, avant sa remise aux autorités franquistes (août 1940)
• 
  Service phylogénétique. Travaux d’exploration et d’extinction réalisés sous la direction de feu frère D. Juan Miret.
• 
  Feuille lancé sur Barcelone à la veille de l’occupation franquiste le 26 janvier 1939, exhortant les Barcelonais à ne pas quitter la ville ni leurs maisons (01.1939)
• 
  correspondance
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  Conseil national catalan. Délégation aux États-Unis. Le cas de la Catalogne. Appel aux Nations Unies lors de la Conférence internationale de San Francisco (Californie) (avril 1945).
• 
  Enregistrement de marques et de brevets. Rapport descriptif d’un brevet d’invention de 20 ans, pour l’Espagne, d’une machine à écrire au profit de l’ingénieur Camilo Olivetti & Co, domicilié à Ivrée (Italie).
• 
  Pau Casals s’adresse au président américain Harry S. Truman
• 
  Livre d’Or du Commissariat à la Propagande de la Generalitat de Catalunya
• 
  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU FOMENT HORTENC : Livre des procès-verbaux
• 
  Dépliant du Collectif « Joignons nos mains » du Groupement International de Peuples Européens [1976]
• 
  Accord pour l’admission des femmes comme partenaires
• 
  Guide du visiteur de l’Exposition universelle de Barcelone de 1930
• 
  Loi sur le consentement matrimonial de 1955
• 
  Testament de Francesc Ferrer i Guàrdia
• 
  Registre de restitution au Conseil des musées des œuvres appartenant au Service national de récupération du patrimoine artistique (1940)
• 
  Brevet de santé de Saint-Pétersbourg
• 
  Liste des villes et villages de France disposant de camps ou d’auberges pour les réfugiés espagnols (1939)
• 
  Bulletin Officiel de la Province de Catalogne, no. 1er, 3 novembre 1833. Contexte : Diputació de Barcelona.
• 
  Comité des vétérans de la guerre d’Espagne en URSS. Registre des militaires et volontaires soviétiques envoyés en Espagne (1967)
• 
  Rencontres et contacts syndicaux européens avec les délégués des Commissions Ouvrières espagnoles, en phase clandestine.
• 
  Autobiographie de Moisès Broggi Vallès
• 
  « La Question catalane. Congrès de groupes nationaux européens. Délégation catalane » (08.1926).
• 
  Ibérie
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  Transfert des peintures murales romanes de Santa Maria et Sant Climent de Taüll et Sant Joan de Boí (01/01/1920-31/12/1920)
• 
  Communication aux entités des faux inspecteurs du Conseil provincial des mineurs.
• 
  Résumé (fragments) du Tribunal provincial de Lleida de 1945 pour le vol du retable d’Abella de la Conca (Pallars Jussà).
• 
  Diplôme de la convention de jumelage entre la commune de Rupit i Pruit (Osona, Catalogne) et la commune de Tournemire (Auvergne, France)
• 
  Procès-verbal des résultats obtenus à Dosrius lors des élections générales de 1977
• 
  Revue CCBT (Centro de Concentration Batallón de Trabajadores), Numéro 1 (24.06.1939)
• 
  Locomotive 2-10-2 série 5001-22
• 
  La Fédération suisse exige du musicien Robert Gerhard le paiement de la taxe d’exemption du service militaire, le 04/06/1934, sous peine de pénalité
• 
  Barcelone : guide de la ville et de l’exposition
• 
  Rapport sur le projet de traité commercial spécial avec l’Angleterre publié par l’Institut industriel de Catalogne
• 
  Dossier sur la Conférence internationale d’aide aux réfugiés espagnols préparé par le Bureau d’information (1939)
• 
  Pétition pour un cimetière interconfessionnel
• 
  Inventaire des biens immobiliers de l’Association catalane de protection de l’éducation (30.03.1937)
• 
  Page du magazine scolaire Endavant! réalisée avec les Techniques Freinet. Numéro 8, juin 1935.
• 
  Bulle pontificale accordant le titre de basilique mineure à l’église Santa Maria
• 
  Premier budget général ordinaire. Exercice 1914
• 
  Cours de formation artistique à l’École d’Art de Tortosa
• 
  Rapport de Josep Picart sur les Jeux Olympiques de Londres de 1948
• 
  Lettre d’adieu de Lluís Companys i Jover à son épouse Carme Ballester, la veille du Conseil de guerre (13/10/1940)
• 
  « Impressions de voyage ». Journal du voyage aux Philippines de Francesc Galera y Cuyàs, commercial de la Compañía General de Tabacos de Filipinas (27.01.1917 – 30.04.1917)
• 
  Certificat de décès de 1942 de la réfugiée juive allemande Jenny Kehr
• 
  Certificat de la Garde Civile sur l’accident de 1978 au Camping Alfacs (Alcanar, Tarragone).
• 
  Correspondance d’Eduard Toda avec divers correspondants pour la Ve Exposition Internationale d’Art
• 
  Sanction du dossier de santé publique relatif au café de la Plaça de la Creu Gran, dirigé par Marcel·lí Lloveras Cánovas, plus connu sous le nom de « le sorcier », accusé de proxénétisme et de vente de remèdes nocifs à ses clients.
• 
  Récit des séjours de soldats de divers régiments à l’hôpital de Granollers, guerre de la Convention entre l’Espagne et la France, 1793-1795.
• 
  Partition écrite par Antonio Paños dédiée aux enfants espagnols de l’URSS, « Hijos de España » (дети España). Dans : Correspondance de Dolores Ibárruri avec des enfants et des jeunes espagnols en Russie (1940)
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  Construction du pédronet de Sant Roc
• 
  Conférence du Conseil d’administration catalan pour l’Europe sur le traité de Maastricht et le processus d’intégration européenne
• 
  Appel pour demander la libération d’un travailleur, résidant en Suisse, membre de groupes syndicaux et politiques opposés au Régime, pour avoir participé à une manifestation ouvrière dans ce pays.
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  Editora General, S.A. (EDIGSA). Propagande et imprimés de la librairie Ona et du groupe Els Setze Jutges.
• 
  À l’intérieur : Conseiller municipal de Barcelone. sports (24.08.1948)
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  Lettres invitant Pau Casals à faire partie du jury du concours pour la création d’une nouvelle version de l’hymne olympique, signées par le prince Pierre de Monaco et le chancelier du CIO, le Suisse Otto Mayer (1954). Au sein du Comité international olympique. Membre du jury du concours pour la création d’une nouvelle version de l’hymne olympique.
• 
  Loi sur le consentement matrimonial de 1955
• 
  Lettre du poète Joan Vinyoli à son épouse, Teresa Sastre, depuis l’Allemagne, où il se trouvait à l’occasion de la Foire du livre de Francfort
• 
  Titre de pilote de Dolors Vives Rodon, obtenu le 22/02/1934
• 
  Groupe de personnes entourant une locomotive à la Gare du Nord, à Barcelone
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  Manifeste des intellectuels catalans à l’occasion des Fets de Maig de 1937
• 
  Pétition d’une compagnie textile d’Igualada au Ministère de l’Industrie pour importer des machines qui ne pouvaient pas être achetées en Espagne
• 
  Lettre de A. Bonamy Successeur de A. Jacquin (Saint-Just-en-Chaussée) à la maison Cardona Hermanos (établie à Pont d’Armentera), le 31/10/1882
• 
  Recueil des actes du Conseil du Syndicat agricole de Cervera et de sa région
• 
  Privilège royal du roi Charles IV qui reconnaît Sant Feliu de Codines comme une ville indépendante de la baronnie de Montbui
• 
  Passeport délivré par le Syndic Procureur des Valls d’Andorre à un paysan pour se rendre dans le Principat de Catalogne afin de faire paître son troupeau en 1831
• 
  Mesures relatives à la mise en œuvre de la « Ligne maritime espagnole », rapide et régulière, entre le port de Barcelone et les ports de l’Europe de l’Est (06.11.1914)
• 
  Projet de construction de l’école Ignasi Iglésias
• 
  Permis de port d’armes accordé à Joan Vilella, de Brocà, par les autorités militaires avec indication de l’insigne de la personne
• 
  Lettre de Salvador Espriu
• 
  Compte rendu de l’expédition sur les interdictions minières de Ribagorçana
• 
  Acte fondateur du Syndicat agricole et de la Caixa Rural de Falset
• 
  Résolution du maire 273 du 10 mars 1994 de la mairie de Sant Joan Despí
• 
  Le « Gymnasium ». Chapitre commémoratif du séjour professionnel du maître Josep Masclans à Vallbona d’Anoia, 1921-1941.
• 
  Conflit kurde et israélo-arabe. [1988 – 03.1991]
• 
  Carte de chef de patrouille. 1962
• 
  Participation de Montserrat Roig à « Europa Liest » (29.10.1988)
• 
  Sonates du P. Fray Antonio Soler qui l’a réalisé pour le plaisir du Sereníssimo Señor Infante Don Gabriel, oeuvre 7ª et 8ª. 1802
• 
  Guerre avec les États-Unis d’Amérique et insurrection philippine (1898). Délibérations des organes directeurs de la Compagnie (26 avril 1898 – 22 avril 1899).
• 
  Déclaration de rectification de la date de décès du capitaine danois du Comité de Non-Intervention pour inscrire la date correcte dans l’état civil.
• 
  Dossier de divorce de Lluís Companys Jover et Mercè Micó Busquets numéro 270/1936
• 
  Compte rendu du référendum pour l’accord de négociation d’un prêt pour la construction de la place du marché.
• 
  Bilan des élections au Parlement européen. Municipalité d’Alfarràs
• 
  Jugement de l’année 1941 sur trahison entre voisins.
• 
  Acte de construction d’un moulin à farine situé sur le lot « pas vell ».
• 
  Gorgolini, Pietro (Direzione di « Europa Giovane ») (13.07.1939).
• 
  Documentation du Mouvement socialiste des États-Unis d’Europe
• 
  Secrétaire des Relations Extérieures. Relation du Corps Consulaire accrédité à Barcelone (1936/1938).
• 
  Passeport pour l’intérieur (salconduit) en faveur d’un habitant d’Ametlla del Vallès pour aller et revenir à la ville de La Règola (Lleida) à la fin de la première guerre carliste.
• 
  Lettres, affiches de normes d’hygiène et rapports sur l’épidémie de grippe espagnole dans différentes populations catalanes, en Espagne et en Europe par le Dr Lluís Sayé et Sampere, de l’Institut des Sciences du Service d’Études de la Santé
• 
  Organisation mondiale du mouvement scout (OMM). Bureau régional européen. Constitution de l’Organisation régionale européenne du scoutisme et Règlement intérieur additionnel [1990-1995]
• 
  Rapport présenté à la Mairie de Barcelone à la suite d’un voyage effectué en tant que retraité dans les principaux parcs zoologiques d’Europe (janvier 1921).
• 
  Registre général des habitants
• 
  Projet préliminaire d’une école industrielle locale, soumis au concours des écoles professionnelles de la Mancomunitat.
• 
  Journal de Josep Buján Duran
• 
  Statuts de la société de navigation sous-marine
• 
  Brochure touristique multilingue
• 
  Proposition de loi stipulant des jours fériés pour le travail
• 
  Loi numéro 1 du Conseil exécutif de la Generalitat de Catalogne (07/12/1977)
• 
  Manuscrit complet de l’ouvrage Terres de l’Ebre
• 
  Dossier d’abandon de mineur de l’année 1957 du Tribunal pour mineurs de Barcelone
• 
  Programme des foires et festivals de Sant Cugat del Vallès, septembre 1932.
• 
  Accord du procès-verbal de la réunion plénière de la mairie d’Esquirol du 10 mars 1998 approuvant le projet « Impulso al desarrollo urbano dans la municipalité de San Juan de Limay [Nicaragua] » et allouant des ressources propres
• 
  Rapport envoyé par Josep Puig i Cadafalch, président du Conseil des musées, au ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts demandant la déclaration de l’église de Sant Climent de Taüll (1907) comme monument historique national
• 
  Festival Stravinsky
• 
  Les distances de l’Europe
• 
  Résumé du Tribunal provincial de Lleida de 1959 pour franchissement clandestin de frontières.
• 
  La Catalogne se développe dans toute l’Europe grâce à Ràdio Barcelona. Brochure de Ràdio Barcelona qui encourage les gens à y faire de la publicité.
• 
  Lettre de Leonardo Vidal à son père Pere Vidal Gallart à propos de son travail à Estany Gento
• 
  « Rapport olympique » : compte rendu de Josep Elias et Juncosa sur la présentation officielle de la candidature de Barcelone aux VIIIe Jeux olympiques (1920). À l’intérieur : Candidature de Barcelone pour les VIIIe Jeux olympiques (1924).
• 
  Lettre de l’Évêché à Mgr Josep Cardús, prêtre de Marata (Vallès Oriental) dans laquelle il est informé qu’il doit comparaître devant la Justice Militaire probablement pour des activités politiques clandestines.
• 
  Exposition universelle de Paris
• 
  Acte de jumelage de Montblanc (Tarragone) avec Montblanc d’Occitània
• 
  Échanges scolaires entre familles. Tarragone et ses villes jumelles, Avignon et Orléans.
• 
  José Bocabella i Verdaguer présente le plan du projet de construction du temple monumental de la Sagrada Família
• 
  Serviette signée par certains des exilés qui étaient à Roissy-en-Brie : Armand Obiols, Mercè Rodoreda, Núria Jordana, Anna Murià, Agustí Bartra, J. Murià, Enric Cluselles, Amàlia Casals de Cluselles et Mercè Casals
• 
  Trois femmes au coin d’une rue du Raval
• 
  Dossier de la pupille Maria Salvo Iborra (1939-1976) (description au niveau de l’interface utilisateur)
• 
  Jugement d’un appel pénal de 1998 pour délit de trafic d’immigrés.
• 
  Loi sur le consentement matrimonial de 1955
• 
  Les 9, 10 et 11 octobre, tous à Strasbourg, siège du Parlement européen. Train des Nations. En Europe aussi en catalan. Nous remettons les 100 000 signatures.
• 
  Dossier frontalier de : Aunger, Albert ; Lean, Josen ; Lons, Mazcalle ; Kerr, M. Thomas ; Nocivoire, Thomas ; Rae, Neil ; Richmanch, John ; Sterrat, Sffrey ; Tohmas Miller, Laurence ; Wordrape, Robert
• 
  Manuel d’instructions pour la fabrication de teintures et échantillon d’impressions
• 
  Constitution du Conseil provincial provisoire de la Généralité de Catalogne (projet de statut de la Catalogne, plébiscite, référendum). (05/03/1931-10/25/1932)
• 
  Discours officiel de Manuel Guirado, corregidor de Talarn, sur l’accord avec le Royaume-Uni de Grande-Bretagne pour l’interdiction de la traite des esclaves et d’autres réglementations
• 
  Dossier de l’acte d’investiture du Docteur ‘Honoris Causa’ de Victòria dels Àngels
• 
  Rapport de police sur l’accident survenu lors d’une poursuite policière, en pleine période post-franquiste. On y trouve des photographies et des croquis du parcours de Gabriel Rodrigo Knafo, le long de la façade d’où il a plongé dans le vide, causant sa mort.